Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par monsieur Denis Muniglia et monsieur Christophe Hernandez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Les déposants sont monsieur Denis Muniglia domicilié(e) 148 Cours Lieutaud - 13006 - Marseille - France et monsieur Christophe Hernandez domicilié(e) 6 Rue des Écoliers - 13500 - Martigues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER domicilié(e) 12 Rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.
La marque ARTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Denis Muniglia - 148 Cours Lieutaud - 13006 - Marseille - France
Monsieur Christophe Hernandez - 6 Rue des Écoliers - 13500 - Martigues - France
WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER - 12 Rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
Faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; figurines [jouets].
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